Donation-partage entre tous les enfants
Les parents désirent généralement respecter l'égalité totale entre leurs enfants. S'ils possèdent un immeuble qu'ils veulent donner à un seul de leurs enfants, comment peuvent-ils faire pour respecter cet équilibre?
Prenons comme exemple la situation d'un couple âgé, Victor et Henriette, qui ont trois enfants et deux maisons. Ils occupent l'une des deux, et l'autre est louée à leur fils aîné, Alain, qui est kinésithérapeute. La maison qu'Alain occupe est ancienne, et il envisage d'y effectuer des travaux très importants, notamment pour y aménager un cabinet professionnel. S'estimant trop âgés, Victor et Henriette ne souhaitent plus réaliser eux-mêmes les travaux de rénovation de l'immeuble. De son côté, Alain ne souhaite pas réaliser ces travaux à ses frais, parce que lui seul aura donné une forte plus-value à l'immeuble: tôt ou tard, cette plus-value profitera à son frère et à sa sœur, lorsqu'il faudra parler de partage des biens des parents.